RANSPACH-LE-HAUT
 •  780.000€

APE : 6831Z
Siège social : , -

Propriétaire du site Internet : Réseau Property Partners
Conception et Réalisation du site Internet : Alveen

Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Formulaires
Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à des personnes autres que celles composants notre établissement. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres obligatoires et clairement indiquées comme telles afin que vos réponses soient suffisantes pour nous permettre de traiter l'information.

Droit d'accès
Les listes de diffusion de Property Partners sont absolument confidentielles. Si votre E-mail y figure, il ne sera en aucun cas communiqué à des tiers. Vous avez, à tout moment, la possibilité de modifier votre E-mail ou de le désactiver si vous souhaitez ne plus figurer dans ce fichier. Pour valider l'une de ces rectifications, vous pouvez nous contacter.

Barème honoraires TTC au 1er janvier 2017

Ces taux s'entendent TVA comprise au taux de 20%.
Nos honoraires sont à la charge du vendeur.
Ils comprennent les prestations de visite, de publicité, de négociation et de constitution du dossier de vente.

UDI - Agence de Montluçon
37 Bd de Courtais - 03100 Montluçon
Siren 821 117 363
04 43 89 02 60

Barème honoraires au 1er janvier 2017

PRIX DE VENTE
Les prix affichés sont honoraires inclus.
Hors frais notariés et droits de mutation

HONORAIRES DE TRANSACTION
10%TTC
Minimum de 5.500 euros TTC

TERRAIN A BATIR
8%TTC
Minimum de 5.500 euros TTC

Les honoraires de transaction sont à la charge du vendeur

Agence de St Germain les Corbeil 2, Place de L’Europe 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL
Téléphone : 01.69.89.28.28 - Fax : 01.69.89.12.94 Mail : a.potel@udi-immo.com

SARL IMMOBILIERE DE SENART au capital 8 000 euros - CARTE PROFESSIONNELLE N° 1463
RCS EVRY 529 062 770 - Siret : 529 062 770 00027 - APE 6810Z - NII - FR2052906277000019
Caisse de garantie SEGAP - 63, avenue de Suffren - 75007 PARIS

Barème honoraires au 1er janvier 2017

VENTES d'immeuble à usage d'habitation

Ces taux s'entendent TVA comprise au taux de 20%.
Nos honoraires sont à la charge du vendeur.
Ils comprennent les prestations de visite, de publicité, de négociation et de constitution du dossier de vente.

Barème honoraires au 1er mars 2017

VENTES d'immeuble à usage d'habitation
5% au maximum du prix demandé net vendeur avec un minimum de 6.000€ TTC

Ventes de terrain à bâtir
10% maximum du prix demandé net vendeur avec un minimum de 8.000€ TTC

Ces taux s'entendent TVA comprise au taux de 20%.
Nos honoraires sont à la charge du vendeur.
Ils comprennent les prestations de visite, de négociation et de suivi de dossier jusqu’à l'acte définitif.

Barème honoraires au 1er janvier 2017

PRIX DE VENTE
Les prix affichés sont nets hors frais notariés, d’enregistrement et de publicité foncière.

HONORAIRES TRANSACTION
Honoraires transaction 6% TTC avec un minimum d’honoraires de 5.500€ TTC.
Honoraires transaction terrain de 10% TTC avec un minimum d’honoraires de 5.500€ TTC.

Les honoraires de transaction sont à la charge de l’acquéreur ou du vendeur selon le mandat.

Barème honoraires au 1er janvier 2017

10 % TTC maximum avec un minimum de 5500 euros TTC

Honoraires de l'agence Transaction au 1er avril 2017

Honoraires de l'agence Immobilier Entreprises au 1er avril 2017